Boîte à outil >

Juridique / Réglementation

Dirigeants / Responsables / Exploitants

Les obligations des exploitants des établissements d' Activités Physiques et Sportives

Les responsabilités personnelles des dirigeants

Responsabilité disciplinaire
Responsabilités civiles
Responsabilités pénales


Éducateurs et entraîneurs sportifs

Obligation de qualification des éducateurs rémunérés
Sanctions pour défaut de qualification des éducateurs rémunérés
Diplômes, titres, certificats
Les nouveaux diplômes Jeunesse, Education Populaire et Sport (JEPS)
Du BE...vers le DEJEPS


Assurance [Avant-propos]

Obligation générale d'assurance
Sanctions pour défaut d'assurance de responsabilité civile


Organiser une manifestation sportive

Obligation d'assurance
Obligation de sécurité
Obligations fédérales
Surveillance médicale : sportifs licenciés
Obligation administrative
La responsabilité des organisateurs


Les différents types de manifestations/compétitions

Manifestations sportives sur la voie publique
Concentrations et Manifestations de Véhicules Terrestres à Moteur (VTM)
Manifestation publique de Boxe
Manifestation en intérieur
Manifestation en extérieur
Manifestation prévoyant l'accueil de plus de 500 spectateurs assis dans un établissement sportif couvert ou de plus de 3000 spectateurs assis dans un établissement sportif de plein air
Manifestation non compétitive
Manifestation donnant lieu à la délivrance de titres sportifs
Manifestation donnant lieu à une remise de prix supérieure à 3000 euros


Musique

La SACEM : une obligation
SACEM : le nouveau forfait sport amateur


Transport

Organiser le transport des enfants

Buvette

Ouverture d'une buvette temporaire
Autorisation administrative préalable


Loterie

Demande d'autorisation de loterie

Réglementation

Séjours sportifs


L'accueil des mineurs


Sources juridiques

Code du Sport : www.legifrance.gouv.fr
Code du Sport : www.codes-et-lois.fr
La Convention Collective Nationale du Sport



Infos dernières...

Nouveau jeu de société : shooting day basketball



Retour sur la Journée Olympique 2017



Soutenez Paris 2024



Réservations salle CROS

Nombre de visiteurs

un compteur pour votre site